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Brevet européen · EP3670991 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3670991
- Numéro de demande
- EP19215449
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2019
- Publié
- 24 juin 2020
- Délivré
- 12 juil. 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 27/10 (2006.01)F16L 55/033 (2006.01)
- Priorité
- US 201862780751 P 17.12.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 12 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
Parties
Inventeur
CARON-L'ECUYER, Alexis
Lachine, Québec H8T 2K2, CA
BRODEUR, Andre
Laval, Québec H7L 4X6, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.