BENACHRICHTIGUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3671683 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3671683
Numéro de demande
EP18932976
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2018
Publié
24 juin 2020
Délivré
8 mars 2023
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 25/00 (2006.01)
G08B 5/36 (2006.01)
H05B 45/00 (2022.01)
G05B 23/02 (2006.01)
G06F 3/14 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2018/036482 28.09.2018
Publication PCT
WO2020/065979 02.04.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 17 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.01.2024

  3. 8 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

Parties

Titulaire

PATLITE CORPORATION

Patlite Corporation

4-1-3, Kyutaromachi Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 541-0056, JP

Inventeur

UMEMOTO, Takaya

Osaka-shi, Osaka 541-0056, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.