PRODUKTSPENDER UND HEBEEINHEIT

Brevet européen · EP3672412 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3672412
Numéro de demande
EP18847525
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 2018
Publié
1 juil. 2020
Délivré
19 févr. 2025
Radié
24 mars 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A21B 1/48 (2006.01)
A21B 3/07 (2006.01)
B65G 1/06 (2006.01)
B65G 15/14 (2006.01)
B65G 15/24 (2006.01)
B65G 37/00 (2006.01)
A47J 31/12 (2006.01)
Priorité
US 201762549988 P 25.08.2017
Demande PCT
PCT/US2018/048035 25.08.2018
Publication PCT
WO2019/040924 28.02.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.03.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.03.2026

  2. 31 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

  3. 19 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

Parties

Inventeur

ALLEGRA, Mark

Brentwood TN 37027, US

CHMAYSSANI, Khalil

Nolensville TN 37135, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.