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Brevet européen · EP3672751 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3672751
Numéro de demande
EP17922879
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2017
Publié
1 juil. 2020
Délivré
29 mars 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 51/02 (2006.01)
Priorité
US 201715681811 21.08.2017
Demande PCT
PCT/US2017/055139 04.10.2017
Publication PCT
WO2019/040090 28.02.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 7 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.02.2024

  3. 29 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.03.2023

Parties

Inventeur

JÄGER, Horst

90451 Nuernberg, DE

FILHO, Ruy Frota de Souza

Latrobe, PA 15601, US

SCHWÄGERL, Jürgen

92648 Vohenstrauss, DE

WACINSKI, Manuel

95448 Fuerth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.