TURBINENBYPASSVENTIL
Brevet européen · EP3673162 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3673162
- Numéro de demande
- EP18762595
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2018
- Publié
- 1 juil. 2020
- Délivré
- 22 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F02B 37/18 (2006.01)F16K 11/085 (2006.01)F01N 3/20 (2006.01)F02D 41/02 (2006.01)F02D 41/00 (2006.01)F02D 9/06 (2006.01)F16K 5/18 (2006.01)F16K 5/20 (2006.01)F02D 9/16 (2006.01)F16K 11/052 (2006.01)
- Priorité
- GB 201713461 22.08.2017
- Demande PCT
- PCT/GB2018/052384 22.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/038541 28.02.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
- 22 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
Parties
Inventeur
DANIELS, Robin
Huddersfield HD1 6RA, GB
MORTON, Thomas
Huddersfield HD1 6RA, GB
ROBERTS, Thomas
Huddersfield HD1 6RA, GB
PARRY, Christopher
Huddersfield HD1 6RA, GB
GOODYEAR, Richard
Huddersfield West Yorkshire HD1 6RA, GB
HOLDEN, Mark R.
Huddersfield West Yorkshire HD1 6RA, GB
WILLEY, Donald E.
Huddersfield HD1 6RA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.