INDUKTIVER SENSOR
Brevet européen · EP3673231 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3673231
- Numéro de demande
- EP18773075
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2018
- Publié
- 1 juil. 2020
- Délivré
- 26 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 22 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G01B 7/02 (2006.01)G01B 7/00 (2006.01)G01R 33/00 (2006.01)G01V 3/10 (2006.01)H04B 5/00 (2006.01)H04B 15/00 (2006.01)B61H 9/02 (2006.01)H03K 17/95 (2006.01)G01D 5/22 (2006.01)
- Priorité
- AT 507112017 25.08.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/072804 23.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/038397 28.02.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 6 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
- 20 juil. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.07.2021
- 26 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.05.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.