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Brevet européen · EP3673291 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3673291
Numéro de demande
EP18759545
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2018
Publié
1 juil. 2020
Délivré
14 févr. 2024
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 7/481 (2006.01)
H01S 5/00 (2006.01)
B81B 7/00 (2006.01)
G01S 17/42 (2006.01)
G02B 26/08 (2006.01)
G02B 26/12 (2006.01)
H01S 5/40 (2006.01)
H01S 5/02255 (2021.01)
Priorité
DE 202017105001 U 21.08.2017
DE 102017123878 13.10.2017
Demande PCT
PCT/DE2018/100682 02.08.2018
Publication PCT
WO2019/037810 28.02.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 25 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

  3. 14 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

Parties

Inventeur

RAABE, Christian

07743 Jena, DE

SCHALLER, Uwe

07768 Kahla, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.