DRUCKWELLENGERÄT MIT PROJEKTILANTRIEB
Brevet européen · EP3673838 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3673838
- Numéro de demande
- EP18248060
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 déc. 2018
- Publié
- 1 juil. 2020
- Délivré
- 25 nov. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 26 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/22 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 22 oct. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
- 22 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 6 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
- 28 nov. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 28.11.2020
1 entrée antérieure
- 25 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.11.2020
Parties
Inventeur
78337 Öhningen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.