REVÊTEMENT ANTIFOULING

Brevet européen · EP3674332 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3674332
Numéro de demande
EP19219729
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 déc. 2019
Publié
1 juil. 2020
Délivré
1 nov. 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 120/36 (2006.01)
B63B 59/04 (2006.01)
C08F 220/36 (2006.01)
C09D 5/16 (2006.01)
C09D 133/14 (2006.01)
Priorité
FR 1874112 26.12.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

  2. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  3. 1 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

Parties

Titulaire

Université de Toulon

Avenue de l'Université, 83130 La Garde, FR

NAVAL Group

Naval Group

40-42 rue du Docteur Finlay, 75015 Paris, FR

Inventeur

BRESSY, Christine

83041 Toulon Cedex 9, FR

BLACHE, Yves

83041 Toulon Cedex 9, FR

DEZANNET, Clément

56311 Lorient, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.