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Brevet européen · EP3675141 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3675141
Numéro de demande
EP18854980
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 2018
Publié
1 juil. 2020
Délivré
29 nov. 2023
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01B 7/00 (2006.01)
B05D 5/12 (2006.01)
B05D 7/14 (2006.01)
H01B 13/00 (2006.01)
H01L 23/495 (2006.01)
H05K 1/05 (2006.01)
H01L 33/48 (2010.01)
H01L 33/62 (2010.01)
Priorité
JP 2017172884 08.09.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/031315 24.08.2018
Publication PCT
WO2019/049687 14.03.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 9 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

  3. 29 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

Parties

Titulaire

Suncall Corporation

14, Umezu Nishiura-cho Ukyo-ku, Kyoto-shi, Kyoto 615-8555, JP

Inventeur

NAKAGAWA, Masaya

Kyoto-shi Kyoto 615-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.