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Brevet européen · EP3675515 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3675515
- Numéro de demande
- EP19217527
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2019
- Publié
- 1 juil. 2020
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H04R 1/10 (2026.01)
- Priorité
- JP 2018242607 26.12.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
YONEYAMA, Daisuke
Machida-shi, Tokyo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.