GREIFER FÜR SPULEN

Brevet européen · EP3676058 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3676058
Numéro de demande
EP18756452
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 2018
Publié
8 juil. 2020
Délivré
24 nov. 2021
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25J 9/16 (2006.01)
B65H 67/06 (2006.01)
Priorité
EP 17189010 01.09.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/072970 27.08.2018
Publication PCT
WO2019/042913 07.03.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 5 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  3. 24 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.11.2021

Parties

Titulaire

NV Bekaert SA

Bekaertstraat 2 West Vlaanderen, 8550 Zwevegem, BE

Inventeur

HUGELIER, Johan

8530 Harelbeke, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.