GROUPE MOTOPROPULSEUR
Brevet européen · EP3676166 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3676166
- Numéro de demande
- EP18762085
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2018
- Publié
- 8 juil. 2020
- Délivré
- 20 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 29 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B62M 6/50 (2010.01)B62M 6/55 (2010.01)B62M 11/14 (2006.01)
- Priorité
- BE 201705605 30.08.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/073399 30.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/043123 07.03.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 20 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
Parties
Inventeur
1050 Ixelles, BE
3090 Overijse, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.