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Brevet européen · EP3676473 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3676473
Numéro de demande
EP18762012
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2018
Publié
8 juil. 2020
Délivré
4 août 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 17/10 (2006.01)
Priorité
NO 20171402 30.08.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/071393 07.08.2018
Publication PCT
WO2019/042722 07.03.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2022

  2. 25 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.03.2022

  3. 4 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.08.2021

Parties

Titulaire

Roxar Flow Measurement AS

P.O.Box 112, 4065 Stavanger, NO

Inventeur

BAUSTAD, Terje

4045 Hafrsfjord, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.