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Brevet européen · EP3676494 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3676494
Numéro de demande
EP18770089
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 2018
Publié
8 juil. 2020
Délivré
12 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
28 août 2038
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
F03G 7/06 (2006.01)
Priorité
EP 17188787 31.08.2017
Demande PCT
PCT/IB2018/056595 29.08.2018
Publication PCT
WO2019/043599 07.03.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  2. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  3. 22 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 24 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  6. 12 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

Parties

Titulaire

ALMATECH SA

Almatech SA

EPFL Innovation Park Bâtiment D, 1015 Lausanne

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

BLECHA, Luc

1005 Lausanne

PACIOTTI, Gabriel

1880 Bex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.