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Brevet européen · EP3677366 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3677366
- Numéro de demande
- EP18852361
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2018
- Publié
- 8 juil. 2020
- Délivré
- 27 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B23B 29/32 (2006.01)B23Q 16/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017163647 28.08.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/022633 13.06.2018
- Publication PCT
- WO2019/044117 07.03.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 8 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 27 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 27 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Kitasaku-gun Nagano 389-0206, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.