SCHWINGUNGSSTEUERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3677470 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3677470
- Numéro de demande
- EP18849761
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2018
- Publié
- 8 juil. 2020
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B60N 2/90 (2018.01)B60R 21/00 (2006.01)B60W 50/16 (2020.01)G08B 21/00 (2006.01)B60K 35/00 (2024.01)B60K 35/25 (2024.01)B60K 35/28 (2024.01)B60K 35/60 (2024.01)
- Priorité
- JP 2017167515 31.08.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/031761 28.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/044826 07.03.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
FUKUDA, Tatsuya
Kawagoe-shi Saitama 350-8555, JP
YASUSHI, Mitsuo
Kawagoe-shi Saitama 350-8555, JP
IIZAWA, Takashi
Kawagoe-shi Saitama 350-8555, JP
ISOZAKI, Kenta
Kawagoe-shi Saitama 350-8555, JP
MORISHIGE, Takashi
Kawagoe-shi Saitama 350-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.