RÜCKSCHLAGVENTILANORDNUNG
Brevet européen · EP3677819 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3677819
- Numéro de demande
- EP18925055
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 2018
- Publié
- 8 juil. 2020
- Délivré
- 22 mars 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 27/00 (2006.01)F16K 15/02 (2006.01)B60H 1/00 (2006.01)F16K 27/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2018/042031 13.11.2018
- Publication PCT
- WO2020/100221 22.05.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 31 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
- 22 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
Parties
Inventeur
KANAMORI, Kazuhiro
Gifu, 5038603, JP
NAKAYAMA, Koji
Gifu, 5038603, JP
MITSU, Terumasa
Gifu, 5038603, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.