KONTINUIERLICHER AKUSTISCHER MISCHER
Brevet européen · EP3678765 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3678765
- Numéro de demande
- EP18765311
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2018
- Publié
- 15 juil. 2020
- Délivré
- 23 oct. 2024
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01F 31/00 (2022.01)B01F 31/80 (2022.01)
- Priorité
- US 201715695784 05.09.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/047788 23.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/050695 14.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 3 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 9 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.12.2024
- 23 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
Parties
Inventeur
LUCON, Peter Andrew
Butte, Montana 59701, US
MARTINEAU, Zachary Ruprecht
Butte, Montana 59701, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.