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Brevet européen · EP3679207 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3679207
Numéro de demande
EP18853917
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2018
Publié
15 juil. 2020
Délivré
3 août 2022
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 9/08 (2006.01)
E05B 47/06 (2006.01)
E05B 47/00 (2006.01)
Priorité
US 201762556195 P 08.09.2017
Demande PCT
PCT/US2018/050117 07.09.2018
Publication PCT
WO2019/051337 14.03.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

  2. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  3. 3 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

Parties

Inventeur

BARNETT III, Street Anthony

Whitestown, Indiana 46075, US

ALLEN, Brendon

Indianapolis, Indiana 46222, US

VIKLUND, Michael Hans

Indianapolis, Indiana 46222, US

SNODGRASS, John Andrew

Indianapolis, Indiana 46222, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.