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Brevet européen · EP3679306 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3679306
- Numéro de demande
- EP18853427
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2018
- Publié
- 15 juil. 2020
- Délivré
- 2 août 2023
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 1/14 (2011.01)F24F 13/04 (2006.01)F24F 3/06 (2006.01)F25B 19/00 (2006.01)G06F 1/20 (2006.01)H05K 7/20 (2006.01)F24F 5/00 (2006.01)F24F 12/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201762556250 P 08.09.2017
- Demande PCT
- PCT/CA2018/051094 07.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/046956 14.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 2 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
Parties
Inventeur
GERBER, Manfred
Saskatoon Saskatchewan S7N 6E7, CA
ABDEL-SALAM, Ahmed Hamdi
Saskatoon Saskatchewan S7N 0H3, CA
LEPOUDRE, Philip Paul
Saskatoon Saskatchewan S7H 4A4, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.