FÖRDERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3680062 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3680062
- Numéro de demande
- EP18852576
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2018
- Publié
- 15 juil. 2020
- Délivré
- 28 juin 2023
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23Q 3/155 (2006.01)B23Q 3/157 (2006.01)B23Q 11/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017169427 04.09.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/032073 30.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/044956 07.03.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 28 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
KIMURA, Taketo
Yamatokoriyama-shi Nara 639-1160, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.