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Brevet européen · EP3680496 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3680496
- Numéro de demande
- EP20151024
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 2020
- Publié
- 15 juil. 2020
- Délivré
- 26 avr. 2023
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 7/00 (2006.01)F16B 2/10 (2006.01)F16B 2/18 (2006.01)F16B 1/00 (2006.01)F16B 12/32 (2006.01)F16B 7/04 (2006.01)F21V 21/002 (2006.01)F21V 21/116 (2006.01)F21V 21/35 (2006.01)F21V 33/00 (2006.01)H01R 4/2404 (2018.01)H01R 25/14 (2006.01)
- Priorité
- IT 201900000295 09.01.2019
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 6 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
- 26 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
Parties
Inventeur
NANNI, Mario
40125 Bologna, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.