REINIGUNGSWERKZEUG
Brevet européen · EP3680697 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3680697
- Numéro de demande
- EP18855042
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2018
- Publié
- 15 juil. 2020
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G02B 6/36 (2006.01)B08B 1/00 (2024.01)
- Priorité
- JP 2017172028 07.09.2017JP 2017172037 07.09.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/020950 31.05.2018
- Publication PCT
- WO2019/049441 14.03.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Inventeur
NAKANE, Junichi
Sakura-shi, Chiba 285-8550, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.