GEWÄCHSHAUSABSCHIRMUNG
Brevet européen · EP3681268 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3681268
- Numéro de demande
- EP18769677
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2018
- Publié
- 22 juil. 2020
- Délivré
- 26 janv. 2022
- Radié
- 27 avr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01G 9/14 (2006.01)A01G 9/22 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)B32B 27/16 (2006.01)B32B 27/18 (2006.01)B32B 27/36 (2006.01)B32B 7/02 (2019.01)A01G 13/02 (2006.01)
- Priorité
- SE 1751124 14.09.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/074773 13.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/053139 21.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 7 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.12.2022
- 26 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
HOLGERSON, Per
507 33 Brämhult, SE
ASPLUND, Daniel
438 32 Landvetter, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.