GEWÄCHSHAUSABSCHIRMUNG

Brevet européen · EP3681268 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3681268
Numéro de demande
EP18769677
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2018
Publié
22 juil. 2020
Délivré
26 janv. 2022
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01G 9/14 (2006.01)
A01G 9/22 (2006.01)
B32B 27/08 (2006.01)
B32B 27/16 (2006.01)
B32B 27/18 (2006.01)
B32B 27/36 (2006.01)
B32B 7/02 (2019.01)
A01G 13/02 (2006.01)
Priorité
SE 1751124 14.09.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/074773 13.09.2018
Publication PCT
WO2019/053139 21.03.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 7 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

  3. 26 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.01.2022

Parties

Inventeur

HOLGERSON, Per

507 33 Brämhult, SE

ASPLUND, Daniel

438 32 Landvetter, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.