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Brevet européen · EP3681304 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3681304
- Numéro de demande
- EP18779933
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2018
- Publié
- 22 juil. 2020
- Délivré
- 1 nov. 2023
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23G 1/40 (2006.01)A23G 3/42 (2006.01)A23G 4/10 (2006.01)A23L 29/212 (2016.01)
- Priorité
- US 201762558929 P 15.09.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/050838 13.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/055626 21.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 11 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 1 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
Parties
Inventeur
HAVRANEK, Jiri
Chicago Illinois 60642, US
JINDRICH, Josef
Chicago Illinois 60642, US
KASPAROVA, Katerina
Chicago Illinois 60642, US
BARON, Jiri
Chicago Illinois 60642, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.