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Brevet européen · EP3681473 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3681473
- Numéro de demande
- EP18779804
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2018
- Publié
- 22 juil. 2020
- Délivré
- 4 nov. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61K 9/00 (2006.01)A61K 9/06 (2006.01)A61K 47/38 (2006.01)A61K 31/245 (2006.01)
- Priorité
- US 201762559220 P 15.09.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/057073 14.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/053657 21.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 nov. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.11.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.