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Brevet européen · EP3681796 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3681796
Numéro de demande
EP18856103
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2018
Publié
22 juil. 2020
Délivré
16 août 2023
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64C 25/12 (2006.01)
B64C 25/26 (2006.01)
Priorité
US 201715703416 13.09.2017
Demande PCT
PCT/US2018/044116 27.07.2018
Publication PCT
WO2019/055136 21.03.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 26 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

  3. 16 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

Parties

Titulaire

General Atomics Aeronautical Systems, Inc.

3550 General Atomics Court, San Diego, California 92121, US

Inventeur

BARTELS, Caleb Andrew

San Marcos, California 92069, US

ALLWEIN, Michael Joseph

San Luis Obispo, California 93405, US

SHAMBLIN, Brian Michel

Ramona, California 92065, US

MCMILLEN, James Edward

Ramona, California 92065, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.