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Brevet européen · EP3682091 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3682091
Numéro de demande
EP18770018
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2018
Publié
22 juil. 2020
Délivré
6 avr. 2022
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01D 9/06 (2006.01)
F01D 25/12 (2006.01)
F01D 25/30 (2006.01)
Priorité
GB 201714886 15.09.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/074970 14.09.2018
Publication PCT
WO2019/053229 21.03.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 6 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

Parties

Titulaire

GKN Aerospace Sweden AB

461 81 Trollhättan, SE

Inventeur

ABRAHAMSSON, Hans

461 81 Trollhättan, SE

BERGMAN, Anders

461 81 Trollhättan, SE

FAHLVIK, Andreas

461 81 Trollhättan, SE

ARROYO, Carlos

461 81 Trollhättan, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.