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Brevet européen · EP3682670 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3682670
- Numéro de demande
- EP19822554
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2019
- Publié
- 22 juil. 2020
- Délivré
- 2 août 2023
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04W 28/10 (2009.01)H04W 40/22 (2009.01)H04L 47/12 (2022.01)H04L 47/30 (2022.01)
- Priorité
- GB 201810235 21.06.2018
- Demande PCT
- PCT/CN2019/091737 18.06.2019
- Publication PCT
- WO2019/242612 26.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 2 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
Parties
Inventeur
MARCO, Olivier
Shenzhen, Guangdong 518052, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.