VERBINDUNG MIT ZYKLISCHER STRUKTUR

Brevet européen · EP3682881 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3682881
Numéro de demande
EP18855489
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2018
Publié
22 juil. 2020
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 sept. 2038
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61K 31/454 (2006.01)
C07D 401/14 (2006.01)
C07D 403/06 (2006.01)
C07D 405/14 (2006.01)
C07D 491/052 (2006.01)
C07D 491/107 (2006.01)
C07D 498/04 (2006.01)
C07D 413/14 (2006.01)
C07D 498/10 (2006.01)
C07D 249/08 (2006.01)
Priorité
JP 2017176891 14.09.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/033909 13.09.2018
Publication PCT
WO2019/054427 21.03.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 29 avr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

  3. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Inventeur

TANIGUCHI, Toru

Tokyo 103-8426, JP

IWAMOTO, Osamu

Tokyo 103-8426, JP

SAITO, Keiji

Tokyo 103-8426, JP

NAKAJIMA, Katsuyoshi

Tokyo 103-8426, JP

OGAWA, Yasuyuki

Tokyo 103-8426, JP

KURIKAWA, Nobuya

Tokyo 103-8426, JP

NAGATA, Seiko

Tokyo 103-8426, JP

ITO, Kaori

Tokyo 103-8426, JP

KIOI, Eriko

Tokyo 103-8426, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.