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Brevet européen · EP3683158 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3683158
- Numéro de demande
- EP20151790
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 2020
- Publié
- 22 juil. 2020
- Délivré
- 10 nov. 2021
- Radié
- 24 août 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 5/50 (2006.01)
- Priorité
- GB 201900566 15.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2023
- 21 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
- 10 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
Parties
Inventeur
Yates, David
Bradford, BD19 6BW, GB
Topfer, Kevin
Bradford, BD19 6BW, GB
DAVIS, Nigel
Nottingham, NG8 6AW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.