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Brevet européen · EP3683158 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3683158
Numéro de demande
EP20151790
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2020
Publié
22 juil. 2020
Délivré
10 nov. 2021
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 5/50 (2006.01)
Priorité
GB 201900566 15.01.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 21 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.09.2022

  3. 10 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

Parties

Inventeur

Yates, David

Bradford, BD19 6BW, GB

Topfer, Kevin

Bradford, BD19 6BW, GB

DAVIS, Nigel

Nottingham, NG8 6AW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.