AKTIVER STIFT UND SENSORSTEUERGERÄT
Brevet européen · EP3683663 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3683663
- Numéro de demande
- EP18856859
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2018
- Publié
- 22 juil. 2020
- Délivré
- 15 nov. 2023
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 3/041 (2006.01)G06F 3/0354 (2013.01)G06F 3/038 (2013.01)
- Priorité
- JP 2017178240 15.09.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/032816 05.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/054243 21.03.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 25 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
- 15 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
Parties
Inventeur
MIYAMOTO, Masayuki
Kazo-shi, Saitama 349-1148, JP
YAMAMOTO, Sadao
Kazo-shi, Saitama 349-1148, JP
HARA, Hideyuki
Kazo-shi, Saitama 349-1148, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.