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Brevet européen · EP3683821 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3683821
Numéro de demande
EP18856848
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2018
Publié
22 juil. 2020
Délivré
21 sept. 2022
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 37/08 (2006.01)
H01J 37/317 (2006.01)
H01J 27/08 (2006.01)
Priorité
JP 2017176451 14.09.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/030048 10.08.2018
Publication PCT
WO2019/054111 21.03.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 2 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

  3. 21 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.09.2022

Parties

Inventeur

TERASAWA, Toshihiro

Chigasaki-shi Kanagawa 253-8543, JP

HIGASHI, Akio

Chigasaki-shi Kanagawa 253-8543, JP

SASAKI, Naruyasu

Chigasaki-shi Kanagawa 253-8543, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.