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Brevet européen · EP3683960 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3683960
Numéro de demande
EP20157472
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2017
Publié
22 juil. 2020
Délivré
31 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
19 déc. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H02S 20/10 (2014.01)
Priorité
DE 102016015436 23.12.2016
Divisionnaire de
EP17822277
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 11 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 30 oct. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Maucher Jenkins, Patentanwälte & Rechtsanwälte, Urachstr. 23, 79102 Freiburg, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

  5. 31 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

Parties

Titulaire

Next2Sun GmbH

Trierer Str. 22, 66663 Merzig, DE

Mandataire

Maucher Jenkins Patentanwälte & Rechtsanwälte

Urachstr. 23, 79102 Freiburg, DE

Inventeur

Brill, Thomas

66701 Beckingen-Reimsbach, DE

Hildebrandt, Heiko

79110 Freiburg, DE

Baldy, Robert

10555 Berlin, DE

Zwosta, Nicolai

10555 Berlin, DE

Probst, Markus

66780 Rehlingen-Siersburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.