KARTUSCHE FÜR EIN AEROSOLERZEUGUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3684203 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3684203
- Numéro de demande
- EP18752151
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2018
- Publié
- 29 juil. 2020
- Délivré
- 8 févr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 7 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A24F 40/42 (2020.01)A24F 40/485 (2020.01)A24F 40/10 (2020.01)
- Priorité
- EP 17191636 18.09.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/071551 08.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/052748 21.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 8 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 11 avr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 11.04.2023
- 8 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.