CHAUSSURE DE SKI À SIMPLICITÉ D'UTILISATION AMÉLIORÉE

Brevet européen · EP3684218 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3684218
Numéro de demande
EP18769410
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2018
Publié
29 juil. 2020
Délivré
2 mars 2022
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 5/04 (2006.01)
A43C 11/08 (2006.01)
Priorité
FR 1758742 21.09.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/075707 21.09.2018
Publication PCT
WO2019/057943 28.03.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 11 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

  3. 2 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

Parties

Titulaire

Panipa

10 rue du Colisée, 75008 Paris, FR

Inventeur

THOMAS, Pierre-Armand

92800 Puteaux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.