SEKUNDÄRPHASEN-TRENNVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3684489 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3684489
- Numéro de demande
- EP17925958
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2017
- Publié
- 29 juil. 2020
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B01D 17/035 (2006.01)B01D 21/00 (2006.01)B03D 1/02 (2006.01)B01D 17/02 (2006.01)B01D 19/00 (2006.01)B01D 21/26 (2006.01)B03D 1/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CA2017/051124 22.09.2017
- Publication PCT
- WO2019/056084 28.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Inventeur
KIRK, Todd William
Rockyview County, Alberta T4A 0N1, CA
WHITNEY, Daniel Clifford
Cochrane, Alberta T4C 0L4, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.