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Brevet européen · EP3684617 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3684617
- Numéro de demande
- EP18778800
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2018
- Publié
- 29 juil. 2020
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B41F 31/02 (2006.01)B41F 33/00 (2006.01)B41F 9/06 (2006.01)B41F 9/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 17020434 22.09.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/025243 21.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/057342 28.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
D'ANNUNZIO, Federico
50125 Firenze, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.