MULTI-AMIN-POLYESTER-DISPERGIERMITTEL, HERGESTELLT ÜBER EIN ANHYDRID-ZWISCHENPRODUKT
Brevet européen · EP3684841 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3684841
- Numéro de demande
- EP18780010
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2018
- Publié
- 29 juil. 2020
- Délivré
- 20 juil. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 17 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C08G 69/44 (2006.01)
- Priorité
- US 201762560317 P 19.09.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/051449 18.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/060278 28.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 31 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.05.2023
- 6 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2022
- 4 août 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 04.08.2022
- 20 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
Parties
Inventeur
Cleveland, OH 44141-3247, US
Cleveland, OH 44141-3247, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.