VERBINDUNG VON LEITSCHAUFELELEMENTEN
Brevet européen · EP3685019 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3685019
- Numéro de demande
- EP18770019
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2018
- Publié
- 29 juil. 2020
- Délivré
- 28 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F01D 9/04 (2006.01)F01D 25/24 (2006.01)F01D 5/24 (2006.01)
- Priorité
- EP 17192214 20.09.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/075018 17.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/057655 28.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 3 juil. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- IPS Irsch AG, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld (supprimé)
Publié dans Swissreg le 03.07.2026
- 9 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 4 juin 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPS Irsch AG, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
- 28 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
Parties
Inventeur
MATTHEIJ, Jozef H.G.
6074 AH Roerdalen, NL
ALTHUIZEN, Twan Antonius Martinus
5651 HK Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.