VERBINDER MIT FIXIERELEMENT FÜR ANBAUTEIL
Brevet européen · EP3685057 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3685057
- Numéro de demande
- EP18765105
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2018
- Publié
- 29 juil. 2020
- Délivré
- 10 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 3 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F16B 41/00 (2006.01)F16B 37/04 (2006.01)F16B 7/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 17191576 18.09.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/073669 04.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/052847 21.03.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 21 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 10 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
Parties
Titulaire
9494 Schaan, LI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.