LICHTLEITFÄHIGE LADUNGSFALLE
Brevet européen · EP3685442 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3685442
- Numéro de demande
- EP17925559
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2017
- Publié
- 29 juil. 2020
- Délivré
- 1 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 21 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H01L 27/148 (2006.01)H01L 31/09 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2017/053066 22.09.2017
- Publication PCT
- WO2019/059932 28.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 3 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 03.10.2025
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 3 juil. 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- Opcondys, Inc., P.O.Box 901, Manteca, CA 95336, Etats-Unis d'Amérique, Lawrence Livermore National Security, LLC, 7000 East Avenue, P.O. Box 808, L-703, Livermore, CA 94550, Etats-Unis d'Amérique → Lawrence Livermore National Security, LLC, 7000 East Avenue, P.O. Box 808, L-703, Livermore, CA 94550, Etats-Unis d'Amérique, Opcondys, Inc., 600 Commerce Ct, Manteca CA 95336, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 15 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Livermore, CA 94550, US
Manteca, CA 95336, US
Livermore, CA 94550, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.