ELEKTRISCHER HOHLWELLENMOTOR

Brevet européen · EP3685496 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3685496
Numéro de demande
EP18769695
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2018
Publié
29 juil. 2020
Délivré
15 déc. 2021
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 11/215 (2016.01)
H02K 7/06 (2006.01)
B60T 13/74 (2006.01)
F16D 65/28 (2006.01)
H02K 7/00 (2006.01)
H02K 7/08 (2006.01)
H02K 7/14 (2006.01)
F16D 121/04 (2012.01)
F16D 121/24 (2012.01)
F16D 125/40 (2012.01)
Priorité
DE 102017216664 20.09.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/074864 14.09.2018
Publication PCT
WO2019/057623 28.03.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 26 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2022

  3. 15 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2021

Parties

Inventeur

HABIG, Jens

61476 Kronberg, DE

KAUFMANN, Tom

55566 Ippenschied, DE

DINH, Nam Anh

60488 Frankfurt, DE

STAUDER, Peter

55128 Mainz, DE

KNOPIK, Thomas

55129 Mainz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.