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Brevet européen · EP3686019 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3686019
Numéro de demande
EP20162522
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2015
Publié
29 juil. 2020
Délivré
28 déc. 2022
Fin de la protection au plus tard
8 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B41J 2/175 (2006.01)
Priorité
GB 201420265 14.11.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 26 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.01.2024

  4. 9 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.11.2023

  5. 10 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  6. 17 févr. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 17.02.2023

  7. 28 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2022

Parties

Titulaire

TTP plc

Melbourn Science Park Cambridge Road Melbourn, Royston, Hertfordshire SG8 6EE, GB

Mandataire

VALIPAT

c/o BOVARD LTD Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

GRAHAM, Abi

Cambridge, CB1 3QN, GB

POLLOCK, Sam

Hitchin, SG5 1RB, GB

RENAULT, Neil

Roslin Midlothian, EH25 9LR, GB

SAMPSON, Katie

Glasgow, G31 2LF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.