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Brevet européen · EP3686373 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3686373
Numéro de demande
EP20151163
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2020
Publié
29 juil. 2020
Délivré
8 juin 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04F 21/165 (2006.01)
B25F 1/04 (2006.01)
Priorité
DE 102019102043 28.01.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 19 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.04.2023

  3. 8 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2022

Parties

Inventeur

Wegner, Christian

50968 Köln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.