BREMSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3686455 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3686455
Numéro de demande
EP18857662
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2018
Publié
29 juil. 2020
Délivré
24 août 2022
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 65/853 (2006.01)
B60T 5/00 (2006.01)
F16D 65/813 (2006.01)
F16D 65/833 (2006.01)
F16D 65/84 (2006.01)
F16D 65/12 (2006.01)
Priorité
ES 201731144 22.09.2017
Demande PCT
PCT/ES2018/070590 10.09.2018
Publication PCT
WO2019/058009 28.03.2019
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.07.2023

  2. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  3. 24 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

Parties

Titulaire

BRL Brake Solutions, S.L.

Angustias 34 Entreplanta Derecha, 47003 Valladolid, ES

Inventeur

GÓMEZ BENEITEZ, José María

47130 Simancas (Valladolid), ES

GÓMEZ DE SEBASTIÁN, Fernando

47130 Simancas (Valladolid), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.