ANPASSBARES STÜTZKISSEN
Brevet européen · EP3687342 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3687342
- Numéro de demande
- EP18779328
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2018
- Publié
- 5 août 2020
- Délivré
- 19 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 23 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A47G 9/10 (2006.01)A47G 9/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202017105925 U 28.09.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/075781 24.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/063476 04.04.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 28 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 20 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 20.07.2023
- 19 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.04.2023
Parties
Inventeur
10827 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.