ARTHROSKOPISCHE VORRICHTUNGEN
Brevet européen · EP3687426 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3687426
- Numéro de demande
- EP18860916
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2018
- Publié
- 5 août 2020
- Délivré
- 12 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 24 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/295 (2006.01)A61B 17/28 (2006.01)A61B 17/285 (2006.01)A61B 17/29 (2006.01)
- Priorité
- US 201762563234 P 26.09.2017US 201816129620 12.09.2018
- Demande PCT
- PCT/US2018/052696 25.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/067460 04.04.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 1 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 01.10.2024
- 21 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 30 mai 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 30.05.2023
- 12 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
San Jose, California 95124, US
Emerald Hills, California 94062, US
Los Gatos, California 95032, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.