VORRICHTUNG ZUR LASTÜBERGABE
Brevet européen · EP3687855 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3687855
- Numéro de demande
- EP18759913
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2018
- Publié
- 5 août 2020
- Délivré
- 14 juin 2023
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60P 1/52 (2006.01)B65G 65/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017122704 29.09.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/072500 21.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/063201 04.04.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 14 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
Parties
Inventeur
BERGHAMMER, Fritz
84028 Landshut, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.